2025 :
Publié le 31 janvier 2025
A2025 - 13 : ARRETE TEMPORAIRE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE JEAN DEWAULLE ET RUE EDOUARD VAILLANT…
Publié le 30 janvier 2025
A2025 - 211 : ARRETE D’INTERDICTION D’UTILISATION DU STADE DE LA TUILERIE ET DU STADE DES PRESIDENTS CACHERA
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Publié le 27 janvier 2025
A2025 : ARRETE D'INTERDICTION D'UTILISATION DU STADE DE LA TUILERIE ET DU STADE DES PRESIDENTS CACHERA
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Publié le 27 janvier 2025
A2025 - 11 : ARRETE TEMPORAIRE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 45 RUE VICTOR HUGO
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Publié le 27 janvier 2025
A2025 - 10 : ARRÊTÉ TEMPORAIRE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE JEAN JAURES
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Publié le 27 janvier 2025
A2025 - 09 : ARRETE TEMPORAIRE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT FACE AU N°20 RUE HENRI BARBUSSE
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Publié le 27 janvier 2025
A2025 - 08 : ARRETE PORTANT CONSTATATION DE LA VACANCE D'UN BIEN SITUE 85 RUE MATTEOTI
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Publié le 27 janvier 2025
A2025 - 07 : ARRETE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POSE D'UNE BENNE AU 7 PLACE JEAN JACQUES ROUSSEAU
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Publié le 27 janvier 2025
A2025 - 06 : ARRETE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POSE D'UNE BENNE AU 2 RUE ANATOLE FRANCE
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Publié le 27 janvier 2025
A2025-05 : ARRÊTÉ TEMPORAIRE REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT DANS LA RUE TAFFIN ET PLACE CASIMIR PERIER
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Publié le 27 janvier 2025
A2025 - 04 : ARRÊTE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR UTILISATION ENGIN DE CHANTIER RUE DU DISPENSAIRE/ PLACE…
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Publié le 17 janvier 2025
A2025-03 : ARRETE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POSE D'UNE BENNE RUE DU DISPENSAIRE/ PLACE CASIMIR PERIER/ RUE…
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Publié le 17 janvier 2025
A2025-02 : ARRETE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC IMPLANTATION D'UNE BASE VIE PLACE CASIMIR PERIER - PROLONGATION
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Publié le 17 janvier 2025
A2025-01 : ARRETE AUTORISANT LA MODIFICATION D'ENSEIGNE DE LA PHARMACIE DES 4 RUES SITUEE 24 RUE MARCEL DANNA
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2024 :
Publié le 16 décembre 2024
A2024 - 202 : ARRETE TEMPORAIRE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 5 RUE VEINE CHARLES
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Publié le 16 décembre 2024
A2024 - 201 : ARRÊTÉ TEMPORAIRE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE EDOUARD VAILLANT
Publié le 10 décembre 2024
A2024 - 204 et 205 : ARRÊTÉS RÉGLEMENTANT L'UTILISATION DES TERRAINS DE FOOTBALL
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Publié le 28 novembre 2024
A180-181 : ARRÊTÉS D'INTERDICTION D'UTILISATION DU STADE DE FOOTBALL DE LA TUILERIE ET DU STADE DES PRÉSIDENTS…
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Publié le 21 novembre 2024
A2024 - 178 : ARRETE D'INTERDICTION D'UTILISATION DU STADE DE FOOTBALL DES PRESIDENTS CACHERA
Publié le 18 novembre 2024
A2024 - 175 : ARRETE TEMPORAIRE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE GUSTAVE DELORY - PROLONGATION
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Publié le 18 novembre 2024
A2024 - 174 : ARRETE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POSE D'UN ECHAFAUDAGE AU 1 RUE VICTOR HUGO
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Publié le 18 novembre 2024
A2024 - 173 : ARRÊTÉ TEMPORAIRE RÉGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU 81 RUE PASTEUR
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Publié le 14 novembre 2024
A2024 - 172 : ARRETE TEMPORAIRE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE JEAN DEWAULLE ET RUE EDOUARD…
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Publié le 14 novembre 2024
A2024 - 171 : ARRÊTÉ TEMPORAIRE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU 58 RUE EDOUARD VAILLANT
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