Retrouvez les délibérations organisées par années

Les délibérations de 2024

janvier2026 :
Publié le 19 janvier 2026

C.28052024.09 : Attribution d’une subvention exceptionnelle de projet à l’ASCALI HAINAUT FUTSAL

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Publié le 19 janvier 2026

C.28052024.10 : Signature d’une convention avec l’institut de Genech

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juin2024 :
Publié le 19 juillet 2024

Délibérations du conseil municipal du 27 juin

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Publié le 19 janvier 2026

C.28052024.11 : Cession des biens immobiliers sis 37 et 39 place Casimir Périer, propriétés de la commune au Centre…

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Publié le 19 janvier 2026

C.28052024.12 : Vente de parcelles communales à la Société d’Aménagement Foncier et Etablissement Rural (SAFER)

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Publié le 15 janvier 2026

C.28052024.13 : Délégation de service public pour la mise en place d'une fourrière

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Publié le 15 janvier 2026

C.28052024.15 : Modification du tableau des effectifs

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Publié le 15 janvier 2026

C.28052024.14 : Adhésion au groupement de commandes de restauration et à la reliure

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Publié le 15 janvier 2026

C28052024.16 Convention d'utilisation de l'abattement TFPB entre la ville et maisons et cités

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mai2024 :
Publié le 15 janvier 2026

B.11042024.01 : Approbation du compte de gestion 2023 du budget communal

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Publié le 15 janvier 2026

B11042024.02 : Approbation du compte administratif 2023

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Publié le 15 janvier 2026

B.11042024.03 : Affectation des résultats de l'exercice 2023 au budget primitif 2024

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Publié le 15 janvier 2026

B.11042024.04 : Vote du taux de fiscalité et d'imposition pour l'année 2024

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Publié le 15 janvier 2026

B.11042024.05 : Approbation du Budget Primitif 2025

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Publié le 15 janvier 2026

B.11042024.06 : modification AP Pierre Durot

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Publié le 15 janvier 2026

B.11042024.08 : Modification AP ancienne école ménagère

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Publié le 15 janvier 2026

B.11042024.09 : Demande de subvention au titre de l'ANS pour la réfection des terrains de tennis

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Publié le 15 janvier 2026

B.11042024.07 : modification AP centre des finances publiques

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Publié le 15 janvier 2026

B.11042024.10 : Demande de subvention régionale pour la réfection des terrains de tennis

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Publié le 15 janvier 2026

B.11042024.11 : demande de subvention ANS terrains de padel au Club House

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Publié le 15 janvier 2026

B.11042024.12 : demande de subvention région - terrains de padel au Club House

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Publié le 15 janvier 2026

B.11042024.13 : demande de subvention DETR - rénovation éclairage public

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Publié le 15 janvier 2026

B.11042024.14 : Demande de subvention FIPD projet sécurisation des établissements scolaires

Publié le 15 janvier 2026

B.11042024.15 : Demande de subvention FIPD projet vidéo protection sur la commune

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