Arrêtés
Procès-verbaux du conseil municipal
Délibérations du conseil municipal

Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibération de 2024
Délibérations de 2023
décembre2023 :

E.12122023.24 Création CEE pour les Accueils Collectifs de Mineurs pour l’année 2024

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E.12122023.23 Mise en place du télétravail

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E.12122023.22 Participation au financement des contrats des agents de la collectivité pour le risque Santé

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E.12122023.21 Participation au financement Prévoyance

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E.12122023.20 Approbation du protocole d’accord sur l’aménagement du temps de travail

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E.12122023.19 Mise à jour du tableau des emplois

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E.12122023.18 Signature d’une convention de mutualisation entre la Ville et le CCAS

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E.12122023.17 Approbation de la nouvelle organisation des services municipaux

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E.12122023.16 Cession du cheval Victor de Fresnoy

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E.12122023.15 Attribution d’une subvention exceptionnelle au Judo Club Wallers-Arenberg

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E.12122023.14 Aide au départ en séjour Hiver

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E.12122023.13 convention de partenariat avec le Parc Naturel Régional Scarpe-Escaut

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E.12122023.12 Convention délégation de MO projet construction logements

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E.12122023.11 Actualisation des prix des fermages de la commune

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E.12122023.10 Exploitation des installations de chauffage Avenant 2

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E.12122023.09 Apurement du compte 1069 après le passage à la M57

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E.12122023.08 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024

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E.12122023.07 Adoption du Règlement Budgétaire et Financier

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E.12122023.06 Autorisation pour les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2024.pdf

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E.12122023.05 Modification de l’Autorisation de Programme Crédits de Paiement - Ancienne école ménagère

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E.12122023.04 Modification Autorisation de Programme Construction centre des finances publiques

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E.12122023.03 Modification Autorisation de Programme salle DUROT

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E.12122023.02 Décision modificative n°1 du Budget 2023

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E.12122023.01 Corrections sur exercices antérieurs – Rattrapages d’amortissements

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