Retrouvez les délibérations organisées par années

Les délibérations de 2024

mai2024 :
Publié le 15 janvier 2026

B.11042024.16 : Demande de subvention Région vidéo protection sur la commune

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Publié le 15 janvier 2026

B.11042024.17 : Appel à projet Département - vidéoprotection aux abords des écoles et du collège

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Publié le 15 janvier 2026

B.11042024.18 : Vote de la subvention au Centre Communal d'Action Sociale

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Publié le 15 janvier 2026

B.11042024.19 : Vote de subventions aux associations

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Publié le 15 janvier 2026

B.11042024.20 : Participation communale au voyage scolaire saint-joseph

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Publié le 15 janvier 2026

B.11042024.21 : Signature d’une convention de partenariat pour la mise à disposition d’un local de repli pour le centre…

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Publié le 15 janvier 2026

B.11042024.22 : Signature d’une convention de partenariat pour la mise à disposition d’un local de repli pour le centre…

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Publié le 15 janvier 2026

B.11042024.23 : Délibération donnant mandat au Centre de gestion du Nord pour la mise en concurrence d’un marché…

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Publié le 15 janvier 2026

B.11042024.24 : Mise à jour du tableau des emplois permanents

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février2024 :
Publié le 15 janvier 2026

A.15022024.01 : Débat d’Orientation Budgétaires

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Publié le 15 janvier 2026

A.15022024.02 : Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges de la CAPH en date…

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Publié le 15 janvier 2026

A.15022024.03 : Effacement de dettes pour un contribuable, décidé par la Commission de Surendettement

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Publié le 15 janvier 2026

A.15022024.04 : Participation communale aux travaux connexes menés par l’Association Foncière Intercommunale…

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Publié le 15 janvier 2026

A.15022024.05 : Renouvellement de la convention avec la Direction Interdépartementale de la Police Nationale (DIPN) -…

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Publié le 15 janvier 2026

A.15022024.06 : approbation du règlement intérieur des salles de sport

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Publié le 15 janvier 2026

A.15022024.07 : Renouvellement de l'adhésion au Comité Départemental Olympique et Sportif

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Publié le 15 janvier 2026

A.15022024.08 : participation communale au voyage scolaire de l'école du centre

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Publié le 15 janvier 2026

A.15022024.09 : Plan de sponsoring 2024

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Publié le 15 janvier 2026

A.15022024.10 : création d'une agence postale communale

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Publié le 15 janvier 2026

A.15022024.11 : Adoption du règlement de formation du personnel communal

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Publié le 15 janvier 2026

A.15022024 - Annexe 10

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Publié le 15 janvier 2026

A.15022024 - Annexe 6

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Publié le 15 janvier 2026

A.15022024 - Annexe 5

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Publié le 15 janvier 2026

A.15022024 - Annexe 4

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