Les délibérations de 2024

mai2024 :
Publié le 15 janvier 2026
B.11042024.07 : modification AP centre des finances publiques
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Publié le 15 janvier 2026
B.11042024.10 : Demande de subvention régionale pour la réfection des terrains de tennis
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Publié le 15 janvier 2026
B.11042024.11 : demande de subvention ANS terrains de padel au Club House
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Publié le 15 janvier 2026
B.11042024.12 : demande de subvention région - terrains de padel au Club House
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Publié le 15 janvier 2026
B.11042024.13 : demande de subvention DETR - rénovation éclairage public
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Publié le 15 janvier 2026
B.11042024.14 : Demande de subvention FIPD projet sécurisation des établissements scolaires
Publié le 15 janvier 2026
B.11042024.15 : Demande de subvention FIPD projet vidéo protection sur la commune
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Publié le 15 janvier 2026
B.11042024.16 : Demande de subvention Région vidéo protection sur la commune
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Publié le 15 janvier 2026
B.11042024.17 : Appel à projet Département - vidéoprotection aux abords des écoles et du collège
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Publié le 15 janvier 2026
B.11042024.18 : Vote de la subvention au Centre Communal d'Action Sociale
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Publié le 15 janvier 2026
B.11042024.19 : Vote de subventions aux associations
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Publié le 15 janvier 2026
B.11042024.20 : Participation communale au voyage scolaire saint-joseph
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Publié le 15 janvier 2026
B.11042024.21 : Signature d’une convention de partenariat pour la mise à disposition d’un local de repli pour le centre…
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Publié le 15 janvier 2026
B.11042024.22 : Signature d’une convention de partenariat pour la mise à disposition d’un local de repli pour le centre…
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Publié le 15 janvier 2026
B.11042024.23 : Délibération donnant mandat au Centre de gestion du Nord pour la mise en concurrence d’un marché…
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Publié le 15 janvier 2026
B.11042024.24 : Mise à jour du tableau des emplois permanents
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février2024 :
Publié le 15 janvier 2026
A.15022024.01 : Débat d’Orientation Budgétaires
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Publié le 15 janvier 2026
A.15022024.02 : Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges de la CAPH en date…
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Publié le 15 janvier 2026
A.15022024.03 : Effacement de dettes pour un contribuable, décidé par la Commission de Surendettement
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Publié le 15 janvier 2026
A.15022024.04 : Participation communale aux travaux connexes menés par l’Association Foncière Intercommunale…
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Publié le 15 janvier 2026
A.15022024.05 : Renouvellement de la convention avec la Direction Interdépartementale de la Police Nationale (DIPN) -…
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Publié le 15 janvier 2026
A.15022024.06 : approbation du règlement intérieur des salles de sport
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Publié le 15 janvier 2026
A.15022024.07 : Renouvellement de l'adhésion au Comité Départemental Olympique et Sportif
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Publié le 15 janvier 2026
A.15022024.08 : participation communale au voyage scolaire de l'école du centre
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