Les délibérations de 2024

juin2024 :
Publié le 20 janvier 2026
C.28052024.01 : Abrogation de la répartition du produit des recettes des concessions funéraires entre le CCAS et la…
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Publié le 20 janvier 2026
C.28052024.02 : Signature d’une convention d’occupation des locaux du LEP sise rue Taffin avec la Région Hauts de France…
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Publié le 20 janvier 2026
C.280524.03 : Signature d’une convention d’occupation des locaux du LEP sise rue Taffin avec le Département du Nord dans…
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Publié le 20 janvier 2026
C.28052024.04 : Modification des tarifs de l’école de musique
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Publié le 20 janvier 2026
C.280524.05 : Octroi d’une subvention à l’union commerciale Wallers-Arenberg Dynamique pour l’organisation de sa…
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Publié le 20 janvier 2026
C.28052024.06 : Vote de subventions de fonctionnement aux associations
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Publié le 19 janvier 2026
C.28052024.09 : Attribution d’une subvention exceptionnelle de projet à l’ASCALI HAINAUT FUTSAL
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Publié le 20 janvier 2026
C.28052024.07 : Attribution d'une subvention exceptionnelle à la JOWA
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Publié le 20 janvier 2026
C.28052024.08 :Attribution d'une subvention au Club Vitalité
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Publié le 19 janvier 2026
C.28052024.10 : Signature d’une convention avec l’institut de Genech
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Publié le 19 janvier 2026
C.28052024.11 : Cession des biens immobiliers sis 37 et 39 place Casimir Périer, propriétés de la commune au Centre…
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Publié le 19 janvier 2026
C.28052024.12 : Vente de parcelles communales à la Société d’Aménagement Foncier et Etablissement Rural (SAFER)
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Publié le 15 janvier 2026
C.28052024.13 : Délégation de service public pour la mise en place d'une fourrière
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Publié le 15 janvier 2026
C.28052024.15 : Modification du tableau des effectifs
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Publié le 15 janvier 2026
C.28052024.14 : Adhésion au groupement de commandes de restauration et à la reliure
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Publié le 15 janvier 2026
C28052024.16 Convention d'utilisation de l'abattement TFPB entre la ville et maisons et cités
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mai2024 :
Publié le 15 janvier 2026
B.11042024.01 : Approbation du compte de gestion 2023 du budget communal
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Publié le 15 janvier 2026
B11042024.02 : Approbation du compte administratif 2023
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Publié le 15 janvier 2026
B.11042024.03 : Affectation des résultats de l'exercice 2023 au budget primitif 2024
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Publié le 15 janvier 2026
B.11042024.04 : Vote du taux de fiscalité et d'imposition pour l'année 2024
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Publié le 15 janvier 2026
B.11042024.05 : Approbation du Budget Primitif 2025
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Publié le 15 janvier 2026
B.11042024.06 : modification AP Pierre Durot
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Publié le 15 janvier 2026
B.11042024.08 : Modification AP ancienne école ménagère
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Publié le 15 janvier 2026
B.11042024.09 : Demande de subvention au titre de l'ANS pour la réfection des terrains de tennis
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