Les délibérations de 2025

janvier2026 :
Publié le 02 mars 2026
E.18122025.23 Convention pour l'accueil d'une arrivée d'étape de la course cycliste 4 jours de Dunkerque
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Publié le 02 mars 2026
E.18122025.22 Cession du cheval Hope des Aubriais et achat du cheval Maloya du Moulin
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Publié le 02 mars 2026
E.18122025.21 Acquisition AE 535 et AE 536 rue Vaillant Annule et remplace la B.07042025.12 du 7 avril 2025
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Publié le 02 mars 2026
E.18122025.20 Incorporation d’un bien sans maître situé 85 rue Mattéoti
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Publié le 02 mars 2026
E.18122025.19 Nos quartiers d’été 2026 de la Région Hauts-de-France
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Publié le 02 mars 2026
E.18122025.18 Forfait communal de l’OGEC
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Publié le 02 mars 2026
E.18122025.17 Vente de produits résiduels
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Publié le 02 mars 2026
E.18122025.16 Partenariat avec le Service de Gestion Comptable et la DRFP
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Publié le 02 mars 2026
E.18122025.15 : Fongibilité des crédits du budget 2026
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Publié le 02 mars 2026
E.18122025. 14 : Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget…
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Publié le 02 mars 2026
E.18122025.13 : Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) - Mesure…
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Publié le 02 mars 2026
E.18122025.12 : Présentation du RSU
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Publié le 02 mars 2026
E.18122025.11 : Signature d’une convention tripartite entre le CDG 59, la CAPH et la ville de Wallers pour la mise à…
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Publié le 02 mars 2026
E.18122025.10 : Signature d’une convention avec l’État pour l’adressage, la mise sous pli et le colisage de la…
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Publié le 02 mars 2026
E.18122025.09 : Création d’emplois non permanents en Contrat d’Engagement Éducatif (CEE)
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Publié le 02 mars 2026
E.18122025.08 : Demande d’affiliation volontaire au Centre de Gestion du Nord du Syndicat mixte du SCOT Sambre Avesnois
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Publié le 02 mars 2026
E.18122025.07 : Délégation de pouvoirs consentie au Maire par le Conseil Municipal
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Publié le 02 mars 2026
E.18122025.06 : Versement des indemnités de fonction aux adjoints et aux conseillers délégués
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Publié le 02 mars 2026
E.18122025.05 : Indemnités de fonction du Maire
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Publié le 02 mars 2026
E.18122025.04 : Election des adjoints au Maire
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Publié le 02 mars 2026
E.18122025.03 : Délai de dépôt de la ou des liste(s) de candidats aux fonctions d’adjoints au maire
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Publié le 02 mars 2026
E.18122025.02 : Détermination du nombre d'adjoints
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Publié le 02 mars 2026
E.18122025.01 : Election du Maire
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octobre2025 :
Publié le 02 mars 2026
D.29092025.99 : Decision Lys restauration
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