Les délibérations de 2025

juillet2025 :
Publié le 02 mars 2026
C.30062025.11 : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Festy Foliz
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Publié le 02 mars 2026
C.30062025.10 : Vote de subventions aux associations
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Publié le 02 mars 2026
C.30062025.09 : Autorisation de démolir les propriétés situées 27-29 rue Jean DEWAULLE et 42-44 Place Casimir PERIER…
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Publié le 02 mars 2026
C.30062025.08 : Création d’une instance consultative nommée « Budget participatif »
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Publié le 02 mars 2026
C.30062025.07 : Création d’une instance consultative nommée « Conseil des Sages » et adhésion à la Fédération française…
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Publié le 02 mars 2026
C.30062025.06 : Création d'un conseil municipal des jeunes
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Publié le 02 mars 2026
C.30062025.05 : Modification du règlement intérieur des Accueils périscolaires et Restaurants scolaires
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Publié le 02 mars 2026
C.30062025.04 : Instauration d'un accueil le mercredi
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Publié le 02 mars 2026
C.30062025.03 : Accueil Collectif de Mineurs - Signature d’une convention avec le collège Jean Moulin
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Publié le 02 mars 2026
C.30062025.02 : Aide au départ en séjour été
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Publié le 02 mars 2026
C.30062025.01 : Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2025 pour les travaux…
mai2025 :
Publié le 02 mars 2026
B.07042025.17 : Refonte du tableau des emplois permanents
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Publié le 02 mars 2026
07042025.16 : Transfert de la compétence réseau de chaleur ou de froid, au profit de la Communauté d’agglomération de la…
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Publié le 02 mars 2026
B.07042025.15 : Plan sponsoring 2025
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Publié le 02 mars 2026
B.07042025.14 : Fixation des tarifs de réservation des terrains de Padel à l’espace Pierre de Coubertin
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Publié le 02 mars 2026
B.07042025.13 : Vote de subventions aux associations
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Publié le 02 mars 2026
B.07042025.12 : Acquisition des parcelles AE 535 et AE 536, rue Edouard Vaillant
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Publié le 02 mars 2026
B.07042025.11 : SIgnature de l'avenant N°1 à la convention avec le RIPESE
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Publié le 02 mars 2026
B.07042025.10 : Vote de la subvention du CCAS
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Publié le 02 mars 2026
B.07042025.09 : Appel à projet du Département du Nord- Axe Projets territoriaux Structurant à enjeux stratégiques…
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Publié le 02 mars 2026
B.07042025. 08 : Clôture d’une Autorisation de Programme Ancienne école ménagère (phase I)
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Publié le 02 mars 2026
B.07042025.07 : Clôture d'une APCP
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Publié le 02 mars 2026
B.07042025.06 : Modification de l'Autorisation de Programme de requalification du Centre-ville Centre bourg - Phase 1…
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Publié le 02 mars 2026
B.07042025.05 : Approbation du budget primitif 2025
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