Les délibérations de 2025

mai2025 :
Publié le 02 mars 2026
B.07042025.04 : Vote du taux de la fiscalité directe locale
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Publié le 02 mars 2026
B.07042025.03 : Affectation des résultats de l'exercice 2024 au budget primitif 2025
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Publié le 02 mars 2026
B.07042025.02 : Approbation du compte financier unique (CFU)
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Publié le 02 mars 2026
B.07042025.01 : Apurement total 1069
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Publié le 09 janvier 2026
B.07042025.17 : Refonte du tableau des emplois permanents
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Publié le 19 décembre 2025
PV et délibérations du 17 février 2025
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avril2025 :
Publié le 23 avril 2025
Délibérations du Conseil du 7 avril 2025
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mars2025 :
Publié le 02 mars 2026
A.17022025.99 : Décision prise en application de l'article L2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
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Publié le 02 mars 2026
A.17022025.14 : Accueil de personnes volontaires en service civique
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Publié le 02 mars 2026
A.17022025.13 : Création d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier…
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Publié le 02 mars 2026
A.17022025.12 : Quartiers d'été
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Publié le 02 mars 2026
A.17022025.11 : Participation communale au voyage scolaire de l'École Saint Joseph
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Publié le 02 mars 2026
A.17022025.10 : Attribution d'une subvention exceptionnelle de proiet au Collège Jean Moulin
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Publié le 02 mars 2026
A.17022025.09 : Attribution d'une subvention exceptionnelle de proiet à l'association ACPG-CATM
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Publié le 02 mars 2026
A.17022025.08.02 : Mise en place d'un partenariat entre la ville et le club de football du VAFC
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Publié le 02 mars 2026
A.17022025.08 : VAFC - convention de partenariat
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Publié le 02 mars 2026
A.17022025.07 : Renouvellement de l'adhésion au Comité Départemental Olympique et Sportif
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Publié le 02 mars 2026
A.17022025.06 : Vente de l'ancien Presbytère, propriété communale située 13 rue Pierre Brizon
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Publié le 02 mars 2026
A.17022025.05 : Demande de subvention au titre du Fonds de Performance énergétique, Dispositif « RENOV+ » Remplacement…
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Publié le 02 mars 2026
A.17022025.03 : Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipement des territoires ruraux 2025 pour les travaux…
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Publié le 02 mars 2026
A.17022025.02 : Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local 2025 pour les travaux…
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Publié le 02 mars 2026
A.17022025.01 : Débat d'Orientation Budgétaires
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