Retrouvez les délibérations organisées par années

Les délibérations de 2023

avril2023 :
Publié le 15 juin 2023

Département Demande de subvention pour les travaux d’urgence du groupe scolaire du Bosquet

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Publié le 15 juin 2023

Vote de la subvention au Centre Communal d’Action Sociale

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Publié le 15 juin 2023

Département Demande de subvention requalification du centre-ville de la commune

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Publié le 15 juin 2023

Département Demande de subvention pour les études liées à la requalification du centre-ville

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Publié le 15 juin 2023

Demande de subvention DETR DOJO

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Publié le 15 juin 2023

Demande de subvention à l’État au titre de la DSIL travaux école ménagère

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Publié le 15 juin 2023

Demande de subvention pour la réhabilitation du LEP

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Publié le 15 juin 2023

AP phase 2 Construction d'un bâtiment destiné à accueillir un centre des finances publiques

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Publié le 15 juin 2023

Modification d’une Autorisation de Programme Crédits de Paiement Ancienne école ménagère

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Publié le 15 juin 2023

AP démolition et reconstruction de la salle des sports Pierre DUROT

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Publié le 15 juin 2023

Approbation du Budget Primitif 2023

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Publié le 15 juin 2023

A Vote des taux fiscalité

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Publié le 15 juin 2023

Affectation des résultats de l’exercice 2022 au Budget Primitif 2023

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Publié le 15 juin 2023

Approbation du Compte Administratif 2022 du Budget de la Commune

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Publié le 15 juin 2023

A Reste à réaliser

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Publié le 15 juin 2023

A Compte Administratif

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Publié le 15 juin 2023

A Compte Administratif signatures

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Publié le 15 juin 2023

Approbation du Compte de gestion 2022 du Budget communal

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Publié le 15 juin 2023

A Compte de Gestion

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Publié le 15 juin 2023

Vente de produits résiduels - Cuivre, aluminium, fer et tôles

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Publié le 15 juin 2023

Corrections sur exercices antérieurs – Rattrapage d’amortissements

février2023 :
Publié le 15 juin 2023

Débat d’Orientation Budgétaires

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